NEWSLETTER DES ORGANISMES ENGAGÉS AVEC LE SERVICE CIVIQUE

AMÉNAGER UNE MISSION DE SERVICE CIVIQUE PENDANT LA CRISE, C'EST POSSIBLE : VOICI DES EXEMPLES !

FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) DES ORGANISMES - SPÉCIALE COVID19

En cette période particulière, l'Agence du Service Civique et les services déconcentrés continuent à vous accompagner et à répondre à vos interrogations. À cet effet, l'Agence du Service Civique vous propose une FAQ qui répond à vos questions les plus fréquentes à la suite de la mise en place du confinement.

LES MESURES POUR LES VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE À L'INTERNATIONAL ET ACCUEILLIS EN RÉCIPROCITÉ

L'Agence du Service Civique a adressé dès le début du confinement un communiqué spécial relatif aux mesures prises pour les missions réalisées à l'étranger et en France par des volontaires de nationalité étrangère accueillis dans le cadre de la réciprocité.

REPORT DES PROCHAINS APPELS À PROJETS ERASMUS+ ET CORPS EUROPÉEN DE SOLIDARITÉ

La Commission européenne a décidé le report des appels à projets Erasmus+ et Corps européen de solidarité. Retrouvez les nouvelles dates butoirs pour soumettre vos dossiers de candidature.

RAPPEL DE LA PROCÉDURE D'AVENANT AU CONTRAT DES VOLONTAIRES

Par communiqués publiés sur le site de l’Agence du Service Civique et transmis aux organismes, nous vous avons informés que, durant la présente période de crise sanitaire, les contrats de Service Civique en cours sont maintenus. Les volontaires continuent donc de percevoir leur indemnité.
Il convient dans ce contexte de clarifier et consolider la situation juridique des jeunes et des organismes d’accueil. C’est l’objet de l’avenant-type aux contrats de Service Civique en cours, que nous vous remercions par avance de bien vouloir renseigner, signer et faire signer, puis nous le renvoyer dans les meilleurs délais.

PROCÉDURE DE VALIDATION DES CONTRATS PAR L'AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

Dans ce contexte de crise sanitaire, si un contrat d'engagement de volontaire n'a pas pu être traité pour une des raisons suivantes :
- dossier envoyé par courrier après le début du confinement et restant à ce jour en attente de validation
- dossier signé et non envoyé
- dossier non signé et non envoyé
vous devez, pour valider ce contrat, adresser par mail à l'ASP les notifications de contrat d'engagement ainsi que l’ensemble des pièces justificatives. Vous devez les adresser au site gestionnaire de votre territoire, dont les coordonnées sont indiquées via le lien ci-dessous.
Si vous rencontrez des difficultés pour faire signer les documents par les deux parties pendant cette période, merci de joindre les échanges de mails attestant l’accord de ces deux parties.
Le mail doit être :
• porteur de la mention suivante : « Procédure exceptionnelle liée aux dispositions de sécurité sanitaire covid 19 » complété par « J’atteste que ce mail vaut signature électronique de la part de - identité et qualité du rédacteur du mail - du document joint et m’engage à transmettre l’original à la fin de la période de confinement»
• envoyé par une personne de la structure habilitée à signer les notifications.
Conserver les documents originaux signés (la notification d'engagement et les pièces justificatives) qui devront être envoyés à la fin de la période de confinement.

Vous retrouverez toutes ces informations sur ELISA.

LA GESTION DES ENVELOPPES QUI VOUS ONT ÉTÉ ATTRIBUÉES POUR L'ANNÉE 2020

En raison du confinement, pour beaucoup d'entre vous les accueils de volontaires sont reportés. Cette situation a pour conséquence de décaler votre calendrier prévisionnel de recrutements. Cependant, nous vous informons que les crédits qui vous ont été attribués en 2020 restent inchangés et disponibles jusqu'au 31 décembre 2020.